Quelle assurance pour une petite association ?

Un contenu proposé par Guillaume

Il est important de savoir que toute association doit posséder une assurance pour couvrir les risques auxquels elle peut être exposée. Cette assurance doit couvrir au minimum la responsabilité civile et les dommages corporels.

Il faut également souscrire à une assurance pour couvrir les biens (matériels, mobilier, véhicules, etc.). Nous allons voir dans cet article les différents types d’assurances qu’il est possible de souscrire pour une petite association.

Quelle assurance pour une petite association

Comment récupérer son dépôt de garantie ?

Quelles sont les assurances obligatoires pour une petite association ?

Afin de garantir la sécurité des membres, il est important pour une petite association d’avoir plusieurs assurances.

Il faut savoir que les associations loi 1901 ne doivent pas avoir de capital social et qu’elles ne peuvent être propriétaires d’un bien immobilier. Par conséquent, elles ne sont pas soumises aux mêmes obligations que les entreprises en matière d’assurance. Mais si vous organisez un événement ou une manifestation ayant lieu dans l’enceinte de votre local associatif, vous serez contraint à souscrire à certaines assurances obligatoires pour couvrir les risques liés à cet événement. Assurances obligatoires pour une petite association :

  • Les responsabilités civiles
  • La responsabilité civile du dirigeant d’association

Laquelle est la meilleure assurance pour une petite association ?

Choisir une assurance pour une petite association est quelque chose qui ne peut être pris à la légère. En effet, même si vous n’avez pas de gros besoins en matière d’assurance, il serait judicieux de se pencher sur la question et de bien choisir son contrat d’assurance. Pourquoi ? Afin de sécuriser les membres de votre association contre les risques liés à leurs activités.

Les risques auxquels vous pouvez être confronté sont multiples : responsabilité civile, accidents corporels, vols et dégradations… Lorsque vous souhaitez assurer votre association sportive, plusieurs possibilités s’offrent à vous.

Vous pouvez par exemple prendre une assurance «multirisque» qui couvrira l’ensemble des activités de votre association (ex : un club multisports ou encore un club omnisport). Cette assurance est très intéressante car elle couvre toutes les activités que vos adhérents peuvent pratiquer au sein du club (sports collectifs, sports individuels…). Elle couvre aussi bien les biens mobiliers que les biens immobiliers. Cependant cette assurance représente un coût important et pourrait ne pas correspondre aux besoins réels de votre structure.

Comment choisir l’assurance adéquate pour une petite association ?

Les petites associations ont souvent des besoins en assurances spécifiques.

Les risques sont bien plus importants que pour une entreprise qui emploie beaucoup de personnel et génère un chiffre d’affaires considérable. Elles peuvent, par conséquent, avoir besoin de couvrir des risques plus larges.

Les responsabilités sont également étendues et le risque encouru est important, ce qui fait que les petites associations doivent choisir avec soin les assurances dont elles ont besoin.

Il existe différents types d’assurances qu’une association peut utiliser pour couvrir les différents risques auxquels elle est exposée :

  • Assurance contre le vol
  • Assurance contre la perte ou la destruction d’objets
  • Assurance pour la responsabilité civile
  • Assurance accidents du travail et assurance maladie professionnelle

Quelles sont les garanties essentielles pour une petite association ?

Pour une petite association, il est important de vérifier que l’assureur offre des garanties essentielles. En effet, si votre association s’apprête à louer ou acheter un bien immobilier, vous devrez répondre à certains besoins, notamment en termes d’assurance. Pourquoi ? Lorsque vous êtes propriétaire d’un bien immobilier (maison ou appartement), vous êtes responsable de la structure elle-même et non des personnes qui y habitent. Si quelqu’un se blesse lors d’une activité organisée par votre association et que cette blessure entraîne un décès ou une incapacité permanente chez une personne, vos assurances privées ne couvrent pas les coûts correspondants. Par conséquent, si vous possédez un bien immobilier qui peut héberger des membres de votre organisation pour leurs activités associatives, assurez-vous que les polices couvrent tout type de sinistres pouvant survenir durant ces événements.

Quelles sont les économies réalisables sur les assurances pour une petite association ?

Une petite association peut réaliser de réelles économies sur ses assurances, en prenant quelques mesures simples. Si vous ne le saviez pas encore, les associations ont la possibilité de souscrire des contrats d’assurances spécifiques pour couvrir les risques liés à leur activité. Quelles sont ces assurances ? Il est possible de bénéficier d’une assurance responsabilité civile ou « garantie défense et recours » qui protège l’association contre tout dommage qu’elle pourrait causer à autrui, que ce soit directement ou par son fait personnel. Cette assurance permet également de se prémunir contre les conséquences financières des accidents causés au cours de l’activité (dommages corporels subis par un participant, notamment). Une assurance responsabilité civile professionnelle peut également être souscrite pour couvrir les risques encourus par l’association elle-même ainsi que ses adhérents ou employés, en cas d’erreurs, fautes ou négligences commises pendant l’exercice de leur fonction.

Il existe également une assurance « Responsabilité Civile des dirigeants » qui permet aux dirigeants associatifs de bénéficier d’une protection juridique complète contre toute action intentée à leur encontre du fait du non-respect des statuts et règlements intérieurs. Enfin, il est important d’assurer sa propre personne afin d’être indemnisée en cas d’accident survenu au cours du travail.

Comment bien comparer les assurances pour une petite association ?

Souvent, les petites associations n’ont pas les moyens de souscrire une assurance qui leur est adaptée. Cependant, il existe des assurances spécialement conçues pour ce type d’association. Celles-ci peuvent être soit proposées par l’association elle-même, soit proposées par un assureur à la demande des dirigeants de l’association. Pour bien comparer les différents contrats d’assurance, il convient de définir clairement les besoins et les activités de votre association. En effet, en fonction du type d’activité que vous menez, certains risques seront plus ou moins importants pour votre association.

Il est donc essentiel de savoir quels sont ces risques et si vous pensez que votre association en cours deviendra plus importante au fil du temps et engendrera plus de risques.

Votre comparateur d’assurance pourra alors vous aider à trouver l’offre correspondant le mieux à votre situation actuelle en fonction des garanties dont vous avez besoin.

Quels sont les intermédiaires indispensables pour assurer une petite association ?

Les petites associations ont souvent besoin d’un intermédiaire pour assurer leurs risques. Ce dernier peut être une compagnie d’assurance ou un courtier. Tous les intermédiaires ne sont pas nécessaires pour toutes les associations. Dans la plupart des cas, ils sont indispensables si l’association est amenée à réaliser des opérations commerciales ou si elle a besoin de proposer un produit spécifique.

Il convient donc d’identifier les besoins de l’association afin de choisir le bon intermédiaire.

Les critères à prendre en compte Le premier critère qui doit vous guider est celui du volume d’activité que peut générer votre association : est-elle amenée à réaliser des opérations commerciales ? Si c’est le cas, vous devrez rechercher un intermédiaire dédié aux activités commerciales, tels que les agents généraux et les courtiers en assurances. S’il s’agit simplement d’une association culturelle par exemple, vous pouvez trouver un agent général de droit commun qui soit spécialisée dans ce domaine, et non pas un assureur classique.

La taille est également un critère important : selon la nature des activités que vous souhaitez mettre en œuvre, il faut privilégier une structure suffisamment grande pour assumer au mieux son rôle en matière de couverture des risques et la diversification des activités.

Quels sont les cas d’exclusion des assurances pour une petite association ?

Les assurances sont nécessaires pour protéger les membres de l’association contre des risques financiers ou corporels. En effet, les pratiquants d’une activité sportive peuvent être victimes de blessures graves.

Les accidents peuvent aussi survenir en cas d’erreur ou de négligence dans l’exercice des activités proposées par l’association.

La responsabilité civile est obligatoire pour toutes les associations et fait partie intégrante du contrat signé entre celles-ci et la compagnie d’assurance choisie. Cependant, il existe certaines exclusions qui sont présentes au sein des contrats :

  • Les pratiquants ne respectant pas les règles élémentaires du bon état physique
  • Les pratiquants ayant commis une faute intentionnelle ou grave
  • Les pratiques considérées comme interdites par la loi (présence de drogues, violence, etc.)

Avec la réforme de l’assurance chômage, les contrats collectifs des associations et des entreprises sont concernés. L’assurance perte d’emploi peut être proposée par l’employeur mais également par un organisme tiers. Les cotisations sont alors plus importantes pour l’entreprise et pour le salarié.